Les référentiels
Pour chacune des rééducations correspondant à des situations médicales précisées, la Haute Autorité de santé a validé un référentiel élaboré par l'UNCAM et déterminant un nombre d’actes au-delà duquel un accord préalable du service du contrôle médical est nécessaire pour permettre, à titre exceptionnel, d’initier ou de poursuivre la prise en charge de la rééducation par les caisses d’assurance maladie.
| Libellé : rééducation après... | Nombre de séances avant DAP | Date d'application |
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• Entorse récente de cheville-pied
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10 | 29 mai 2010 |
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• Arthroplastie du genou par prothèse totale
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25 | 29 mai 2010 |
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• Reconstruction du ligament croisé antérieur du genou
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40 | 29 mai 2010 |
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• Arthroplastie de hanche par prothèse totale
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15 | 29 mai 2010 |
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• Libération du nerf médian
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0 | 29 mai 2010 |
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• Arthroplastie du genou par prothèse unicompartimentaire
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25 | 21 janvier 2012 |
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• Méniscectomie isolée, totale ou subtotale, par arthroscopie
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15 | 21 janvier 2012 |
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• Réinsertion et/ou suture d’un ou de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l’épaule, par arthroscopie ou abord direct. Ces 50 séances couvrent la rééducation postopératoire initiale correspondant à la phase de cicatrisation et visant à maintenir une mobilité passive (environ six semaines) et la rééducation postopératoire secondaire visant à restaurer la mobilité active et la force musculaire (environ trois mois).
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50 | 21 janvier 2012 |
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• Dans le cadre de la prise en charge d’une lombalgie commune Attention : DAP à partir de la 31e séance, si 30 séances pour lombalgie commune ont été prises en charge dans les 12 mois précédents
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15 | 21 janvier 2012 |
Les tarifs
La ngap
Grilles récapitulatives de la NGAP. Attention, ces grilles ne peuvent en aucun cas se substituer au texte original de la NGAP.
Les majorations
Majoration Dimanche et Jour Ferié - IFD - IFO, IFR, IFN, IFP, IFS - IK - DE - Actes non remboursables (ex HN)
La prescription en kinésithérapie
Le droit de prescription - Liste des dispositifs et leur caractère remboursable ou non - La rédaction des ordonnances
